Reprise normale déclarée alors qu’un temps partiel thérapeutique débute en réalité.
Bibliothèque DSN · Reprise
Motif de reprise incohérent
Le motif de reprise doit correspondre à la situation réelle du salarié : reprise normale, reprise en temps partiel thérapeutique, ou autre valeur prévue par la norme DSN.
Rubrique S21.G00.60.011 · Code interne DSN-AT-REPRISE-MOTIF-011
Causes fréquentes
Valeur non autorisée par la norme, ou absente.
Correction d’un motif déjà transmis effectuée sans annulation préalable du bloc initial.
Méthode de correction
Cette rubrique se corrige en général en deux temps : annuler le bloc déjà transmis avec le motif 99, puis redéclarer le bloc correct dans le logiciel de paie. La correction part avec la DSN suivante.
Étape 1
Vérifier la nature exacte de la reprise auprès du salarié ou de son certificat médical.
Étape 2
Si un motif déjà transmis est erroné, annuler le bloc initial avec le motif 99 puis redéclarer le bloc correct dans le logiciel de paie.
Étape 3
Pour une reprise en temps partiel thérapeutique, contrôler également le bloc dédié S21.G00.66.
Points à vérifier avant de considérer le dossier clos
Comparer le motif de reprise à la date de reprise et aux éléments du temps partiel thérapeutique éventuel.
Contrôler le compte rendu métier après correction.
Sources utilisées par Orion
Orion s’appuie sur ces documents officiels, avec leurs références citées dans chaque réponse.
L’employeur doit signaler la reprise anticipée après un arrêt de travailAmeli Entreprise · vérifié le 14 décembre 2021Corriger une déclaration de temps partiel thérapeutique ou des informations de subrogationBase de connaissances DSN — Net-entreprises · vérifié le 20 octobre 2021Cahier technique NEODeS 2026.1.2Net-entreprises · vérifié le 24 décembre 2025
Un compte rendu métier différent à décoder ?
Collez son libellé exact dans l’assistant Orion : il recherche la fiche correspondante dans la bibliothèque DSN disponible dans Orion RH.
30 jours gratuits · Sans carte bancaire · Sans engagement