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DSN

Comptes rendus métier et signalements DSN

La déclaration sociale nominative (DSN) centralise vos déclarations auprès de l’Urssaf, de l’Assurance Maladie et des autres organismes. Quand un signalement est rejeté, le compte rendu métier (CRM) qui en résulte peut être difficile à interpréter. Orion RH aide à le décoder.

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Dans quels cas êtes-vous concerné ?

Un compte rendu métier signale une anomalie sur votre DSN mensuelle ou un signalement événementiel.

Un signalement d’arrêt de travail, de fin de contrat ou d’embauche est rejeté.

Vous voulez comprendre un code ou un libellé d’anomalie avant de corriger votre logiciel de paie.

Ce qu’Orion peut vous aider à comprendre

Ce que signifie, en général, un code ou un libellé de compte rendu métier.

Les causes les plus fréquentes d’un rejet de signalement.

Les vérifications à faire avant de corriger et retransmettre.

DSN selon votre environnement

La bibliothèque DSN d’Orion RH est accessible dans les trois environnements employeurs (régime général, MSA, fonction publique). Les fiches portent d’abord sur les signalements les plus courants ; certains cas spécifiques, notamment côté employeurs publics, continuent d’être enrichis progressivement.

Exemples

Dernier jour travaillé incohérent

Un signalement d’arrêt de travail est rejeté car la date déclarée ne correspond pas à la période d’arrêt : Orion identifie ce type d’écart et la marche à suivre.

Anomalie sur une déclaration mensuelle

Collez le libellé du compte rendu métier dans l’assistant : Orion recherche la fiche correspondante dans sa bibliothèque DSN.

Sources utilisées par Orion

Orion s’appuie sur ces organismes officiels, avec leurs références citées dans chaque réponse.

Envie d’y voir clair sur votre situation ?

Créez votre espace en quelques minutes et posez votre cas à l’assistant, avec les sources à l’appui.

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Questions fréquentes

Orion corrige-t-il directement ma DSN ?

Non. Orion identifie la nature probable de l’anomalie et la méthode de correction à appliquer dans votre logiciel de paie ; la retransmission reste de votre ressort.

Où trouver le libellé exact de mon compte rendu métier ?

Dans le retour de votre logiciel de paie ou sur net-entreprises.fr. Collez-le tel quel dans l’assistant Orion pour une recherche précise.

Toutes les anomalies DSN sont-elles dans la bibliothèque d’Orion ?

La bibliothèque s’enrichit progressivement des cas les plus courants ; pour un cas non couvert, l’assistant libre reste disponible pour rechercher dans les sources officielles.

Voir aussi