Un salarié est victime d’un accident du travail ou de trajet.
Carsat · AT/MP
Accidents du travail et maladies professionnelles
La Carsat et l’Assurance Maladie gèrent conjointement les accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) : déclaration, tarification, prévention. L’employeur doit déclarer l’accident du travail dans les 48 heures après en avoir eu connaissance, hors dimanches et jours fériés. Orion RH vous aide à vous repérer entre ces deux interlocuteurs.
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Dans quels cas êtes-vous concerné ?
Vous recevez une notification de taux de cotisation AT/MP.
Vous mettez en place des actions de prévention des risques professionnels.
Ce qu’Orion peut vous aider à comprendre
Les démarches et délais à respecter après un accident du travail ou de trajet.
Comment est calculée et notifiée la cotisation AT/MP de votre établissement.
Qui fait quoi entre la Carsat (tarification, prévention) et l’Assurance Maladie (prise en charge, indemnités).
Exemples
Accident du travail
Un salarié se blesse sur le lieu de travail : Orion rappelle les démarches de déclaration et les délais applicables.
Taux AT/MP notifié
Vous recevez votre nouveau taux de cotisation AT/MP : Orion explique ce qui entre dans son calcul.
Sources utilisées par Orion
Orion s’appuie sur ces organismes officiels, avec leurs références citées dans chaque réponse.
Envie d’y voir clair sur votre situation ?
Créez votre espace en quelques minutes et posez votre cas à l’assistant, avec les sources à l’appui.
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Questions fréquentes
Dans quel délai déclarer un accident du travail ?
L’employeur doit déclarer l’accident du travail dans les 48 heures après en avoir eu connaissance, hors dimanches et jours fériés. Orion vous accompagne ensuite sur les réserves, la DSN, les documents et les cas particuliers.
La Carsat peut-elle réduire mon taux AT/MP ?
Oui, sous certaines conditions liées à la prévention des risques dans votre établissement. Orion vous oriente vers les bonnes démarches.
Une maladie professionnelle suit-elle la même procédure qu’un accident du travail ?
Les grands principes se recoupent, mais la reconnaissance d’une maladie professionnelle a ses propres critères. Orion vous aide à distinguer les deux situations.